Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSALIMENT
S.A.R.A.P. CEDIA

Numéro de dépôt :
1029096
Date de dépôt :
19/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRASSALIMENT

Déposée le 19 septembre 1977 par S.A.R.A.P. CEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRASSALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R.A.P. CEDIA domicilié(e) (S.A.) Moulin de Bièvres 2, rue du Petit-Bièvre 91570 - Bièvres. - France.

La marque BRASSALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRASSALIMENT est expirée depuis le 19 septembre 1987.

S.A.R.A.P. CEDIA a également déposé les autres marques suivantes : CELIAN C , DRECHALIMENT , URALIMENT , ALIFERME , DINAPHOSCAL


S.A.R.A.P. CEDIA - (S.A.) Moulin de Bièvres 2, rue du Petit-Bièvre 91570 - Bièvres. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.